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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE
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Comte de Cessac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Cessac
ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97710310
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque Comte de Cessac

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Comte de Cessac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) RUE DENIS PAPIN, B.P. 719, 24107 BERGERAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 175 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François VAUCELLE ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A. - France.

La marque Comte de Cessac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Cessac est expirée depuis le 17 décembre 2007.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A. - RUE DENIS PAPIN, B.P. 719, 24107 BERGERAC CEDEX - France - SIREN 380175166


Jean-François VAUCELLE ALIMENTATION FINE DE FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Boissons alcooliques.